Mentions Légales

1. Présentation de notre site web

 

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par Marion Chartier, propriétaire du site www.mazeserigraphie.com, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.

Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Le site www.mazeserigraphie.com appartient à Marion Chartier –  SIRET: 79892459300022, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 15 rue aimé Mugnier – Annecy

Marion Chartier est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : info@mazeserigraphie.com.

Le site www.maze-serigraphie.com est hébergé par O2Switch, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT-FERRAND


2. Conditions générales d’utilisation du site et des services

 

En utilisant notre site web www.maze-serigraphie.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales.

Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Marion Chartier. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par Maze Sérigraphie

En accord avec sa politique de communication, le site www.maze-serigraphie.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par l’entreprise, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.mazeserigraphie.com.


4. Limitations contractuelles

 

Les informations retranscrites sur notre site web www.mazeserigraphie.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à contact@maze-serigraphie.com.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.mazeserigraphie.com ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites internet.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site internet

Le contenu rédactionnel du site web www.mazeserigraphie.com appartient exclusivement à Marion Chartier. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

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6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

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Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse info@mazeserigraphie.com ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 15 rue aimé Mugnier 74600 ANNECY. 


7. Droit applicable et lois concernées


Soumis au droit français, le site web www.mazeserigraphie.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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